La taxonomie verte européenne est – avec la SFDR, à laquelle SustainSoft a consacré un article – l’une des principales réglementations de l’Union européenne en matière de 

La taxonomie procède à la classification des 

 selon leur durabilité, contrairement à la SFDR, qui organise celle des 

. Concrètement, son objectif vise à évaluer le rôle positif qu’une activité peut jouer pour contribuer favorablement à la transition environnementale. 

Plus largement, la taxonomie verte européenne procède à une uniformisation des critères en matière de durabilité, à la manière des normes comptables internationales en matière financière.

Ce règlement instaure ainsi un cadre et un vocabulaire communs, qui permettent de poursuivre plus efficacement ces objectifs principaux : 

Cet article vous présente donc sa logique (1), son champ d’application (2), son calendrier d’entrée en vigueur (3), les obligations qu’il entraîne en matière de 

 (4), la forme que prendra ce dernier (5) et la manière de s’y adapter (6).

1. Qu’est-ce que la taxonomie verte européenne ? 

à l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables

) dit SFDR.  La taxonomie verte européenne classe les activités économiques et ainsi distingue celles qui sont durables au regard de 6 objectifs environnementaux, comme l’illustre la 

2. À qui – et comment – s’appliquera-t-elle ? 

On distingue 2 degrés dans l’application de la taxonomie : d’abord (1) l’éligibilité à la taxonomie puis (2) l’alignement à la taxonomie. 

À l’heure actuelle, près de 90 activités économiques, qui engendrent près de 80 % des émissions 

 de gaz à effet de serre, sont intégrées à la taxonomie et dites 

. Ces activités figurent au sein d’actes délégués, distincts du règlement, qui précisent en outre des critères spécifiques de performance environnementale. Un site créé par la Commission européenne, le 

, permet de consulter les activités éligibles. 

 sur la taxonomie et donc qualifiée de durable, une activité doit ensuite satisfaire à ces trois critères cumulatifs : 

l’absence d’éligibilité à la taxonomie d’une activité ne préjuge pas des conséquences environnementales, vertueuses ou néfastes, qu’elle entraîne. Par exemple, si de nombreux services sont inéligibles, car leurs émissions de gaz à effet de serre sont faibles, c’est aussi le cas de l’extraction de charbon, qui pollue particulièrement.

3. Quel est le calendrier d’application de la taxonomie ? 

La taxonomie est progressivement entrée en vigueur, tant à l’échelle des acteurs économiques concernés, que des objectifs environnementaux considérés. 

La taxonomie s’applique progressivement aux entreprises suivantes : 

Les 6 objectifs environnementaux précités entrent progressivement en vigueur : 

4. Quelles informations devront figurer dans le reporting ? 

La nature des informations qui apparaissent dans le reporting dépend grandement de l’activité éligible concernée. Les actes délégués les précisent. Par exemple, un 

 relatif à plusieurs activités précise comment établir que la production manufacturière influence positivement le critère de transition vers une économie circulaire : 

 indique certains des indicateurs de durabilité qui doivent figurer dans le 

 de certaines entreprises à compter du 1er janvier 2022.  Il s’agit principalement pour les entreprises non financières de :

, qui contient des pages 200 à 202 les informations requises par le règlement taxonomie dès 2022. Il s’agit là des indicateurs liés aux dépenses d’investissement et d’exploitation : 

 relatif à la publication des premiers rapports induits par le règlement taxonomie. 

Le reporting taxonomie est annuel et porte sur l’exercice précédent. 

6. Comment préparer votre organisation à la taxonomie ? 

(1) Si votre entreprise est concernée par le règlement Taxonomie 

SustainSoft vous apporte quelques conseils pour adapter le fonctionnement de votre entreprise à la taxonomie verte :

(2) Si votre entreprise n’est pas directement soumise au règlement Taxonomie

SustainSoft vous recommande de bénéficier du règlement taxonomie, même si vous n’êtes pas directement concerné par ce dernier : 

Tout ce que vous devez savoir sur la taxonomie européenne